L’amortissement dégressif, l’amortissement accéléré et l’amortissement exceptionnel

Le système d’amortissement le plus connu est celui de l’amortissement constant ou linéaire, dans lequel l’annuité d’amortissement est constante car calculée sur la valeur d’entrée de l’immobilisation. Or il existe d’autres systèmes d’amortissement  à savoir :

  • L’amortissement dégressif
  • L’amortissement accéléré
  • L’amortissement exceptionnel des immobilisations

L’amortissement dégressif : calcul et comptabilisation

L’amortissement dégressif a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes.

Calcul d’amortissement dégressif

– Le calcul de l’annuité d’amortissement s’effectue en appliquant le taux d’amortissement dégressif à la valeur nette d’amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants.

– Le taux d’amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient de :

  • 1,5 si la durée d’amortissement est 3 ou 4 ans
  • 2 si la durée d’amortissement est 5 ou 6 ans
  • 3 si la durée d’amortissement est supérieure à 6 ans.

Annuité dégressive = VNA x t x c

Exemple 1 : une machine a été achetée à 100 000 le 1er janvier 2000. Durée d’amortissement  5 ans.

Etablissons son plan d’amortissement.

Taux dégressif = 20 % x 2 = 40 %.

plan d’amortissement

AnnéesBase
d’amortissement
Taux
en %
AnnuitéAmortissement cumulé
2000100000404000040000
200160000402400064000
200236000401440078400
200321600501080089200
2004216005010800100000

Si on applique un taux dégressif pour les deux dernières années, la dernière annuité sera supérieure à la précédente. Ce qui est contraire au principe de l’amortissement dégressif.

On remarque en outre, que pour l’année 2003 l’annuité constante = 21600 /2 = 10800, donc supérieure à l’annuité dégressive (8640). De là, on retient l’annuité constante, calculée toujours su la même base (21600).

Conclusion : Lorsque, au début d’un exercice :

L’annuité constante > annuité dégressive, on retient l’annuité constante

Avec :     annuité constante = VNA / nombre d’années restant à courir

Le même raisonnement peut être fait en considérant les taux d’amortissement. En effet :

Pour l’année 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dégressif (40 %)

On retient donc le taux constant. Ce qui n’est pas le cas pour 2002 :

Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.

Exemple 2 : soit une machine acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Durée d’amortissement 5 ans.

Etablissons son plan d’amortissement : Taux dégressif = 40 %

Plan d’amortissement

AnnéesBase d’amortissementTaux en %AnnuitéAmortissement cumulé
2000 (3 mois)160004016006400
2001144004057607360
2002864040345610816
20035184402073,6012889,60
20043110,4057,141777,2814666,88
2005 (9 mois)3110,4057,141333,1416000

N.B : Ce mode de calcul de l’amortissement dégressif est conforme à la loi fiscale marocaine (Circulaire des impôts).

AnnéesTaux constant 
2000 (3 mois)100/5 =20
2001100 / 4,75 = 21,05
2002100/3,75 = 26,66
2003100/2,75 = 36,36
2004100/1,75 = 57,14 >  taux dégressif 40
2005 (9 mois) 

Comptabilisation d’amortissement dégressif

Deux options :

1ère option : On considère que l’amortissement dégressif correspond à la dépréciation réelle (amortissement économique), option de la plupart des petites et moyennes entreprises, les mêmes écritures sont passées que pour l’amortissement constant.

1. L’amortissement dégressif : calcul et comptabilisation

2ème option : On considère que l’amortissement dégressif ne correspond pas à la dépréciation réelle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement dégressif sur l’amortissement constant constitue un amortissement dérogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions réglementées. Seul l’amortissement économique est inscrit dans l’actif soustractif, ce qui permet de conserver la signification économique du résultat.

Reprenons l’exemple précédent et calculons l’amortissement dérogatoire :

AnnéesAnnuité dégressiveAnnuité constanteDifférence(amortissement dérogatoire)
2000 (3 mois)1600800800,00
2001576032002560,00
200234563200256,00
20032073,603200-1126,40
20041777,283200-1422,72
2005 (9 mois)1333,122400-1066,88
Total1600016000                  0

écriture comptable

amortissement dégressif exercice corrigé
amortissement dégressif exercice corrigé

L’amortissement accéléré

L’amortissement accéléré est un amortissement  supérieur à la dépréciation normale des immobilisations (amortissement économique), autorisé parfois par l’administration fiscale dans le cadre des codes des investissements.

Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement accéléré sur l’amortissement économique constitue un amortissement dérogatoire. Cet amortissement est regroupé avec les provisions réglementées au passif du bilan.

Exemple : Soit un matériel amortissable sur 6 ans. En vertu du code des investissements industriels, une entreprise a le droit de l’amortir sur la moitié de sa durée d’utilisation.

VE = 36000, acquis le 1/1/98.

Plan d’amortissement

AnnéeAmortis. économiqueAmortis. fiscalAmortis. dérogatoire
006000120006000
016000120006000
026000120006000
036000– 6000
046000– 6000
056000– 6000

écriture comptable

L’amortissement accéléré

Mêmes écritures en 2003, 2004 et 2005

Extrait du bilan au 31/12/01

ActifBrutAm etprovNetPassifMontant
 ITMO 36000 12000 24000 Prov
réglementées
 12000

A la fin de la 3ème année, l’amortissement économique est entièrement comptabilisé, mais économiquement le matériel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuer l’amortissement économique, on reprend les amortissements dérogatoires. De ce fait, les écritures n’ont aucune incidence sur le résultat à partir de la 3ème année.

L’amortissement exceptionnel des immobilisations

Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations (en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)

Ce compte peut être utilisé dans les cas suivants :

  • Sur utilisation du matériel entraînant un vieillissement rapide des équipements
  • Matériel devenu inutilisable ou invendable
  • Matériel devenu obsolète
  • Echec d’un projet en recherche développement

N.B : L’amortissement exceptionnel est à distinguer de l’amortissement dérogatoire. Le 1er relève d’une décision de l’entreprise et le second relève d’un dispositif fiscal ou réglementaire.

Exemple : La direction d’une entreprise industrielle a jugé utile sur le plan économique et financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touchées par l’obsolescence. La valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 892000. le taux d’amortissement pratiqué depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 %. La direction a décidé de porter ce taux à 30 %.

Comptabilisation :

L’amortissement exceptionnel des immobilisations

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